Correspondances





Inventaire Courriers Départs et Réponses



- Courrier réponse de la Présidence de la République à l'association Tamarii Moruroa – Lire



- Courrier réponse de la députée G.Gosselin Fleury , au président de l'Anvven – Lire



- Courrier réponse du Député Finistérien Jean-Luc Bleunven au Président de l' ANVVEN- Lire



- Courrier à l'attention de Mme Patricia Adam avec pour objectif l'amendement de l'article 53 la Loi de Programmation militaire – Lire

réponse de Mme Patricia Adam – 20 mai 2015 - Lire



- Lettre du Président de l'Anvven à Madame la Ministre de la Santé à propos du report du délai des ayants-droits – 21 octobre 2014



- Lettre du Président de l'Anvven à Mme M.ave Aubin en vue de la réunion de travail au CIVEN d'Arcueil – 17 octobre 2013

réponse de Mme (Aubin) la Présidente du Comité de Suivi – 28 novembre 2013



- Lettre du Ministre de la Défense, Mr Le Drian à Mme la Député de Seine-Maritime- Sandrine Hurel – 31 juillet 2013



- Courrier du député du Finistère, Jean-luc Bleunven suivi de sa question écrite adressée au Ministre de la Défense - Lire



- Courrier du député du Rhône, Patrice Verchere : question écrite au Ministre de la Défense J.Y. Le Drian – 27 mars 2013



- Lettre du Député de la Moselle, Maire de Sarrebourg, Alain Marty – 11 mars 2013



- Courrier à Monsieur Bernard Poignant, conseiller du Président de la République – 26 février 2013



- Courrier de Claire Landais, Directrice des Affaires Juridiques – 04 février 2013

Réponse du Président de l'Anvven – 13 février 2013



- Lettre du Président de l'Anvven à Madame la Ministre de la Justice Christiane Taubira – 25 février 2013



- Question écrite d'André Chassaigne, Député du Puy de Dôme au Ministre de la Défense – 04 février 2013



- Lettre de la Sénatrice Annie David au Ministre de la Défense – Question écrite – 30 janvier 2013



- Réponse du Député Thierry Lazaro à Mme Dhainaut – 29 janvier 2013

voir également la question écrite du Député Thierry Lazaro -



- Demande d'audition à Mme Daphna Poznensky-Benhamou – Membre de la Commission de Défense - AN – 18 janvier 2013



- Lettre à Mme la Sénatrice Michelle Demessine et M. le Député François André – 15 janvier 2013



- Courrier du Président de l'Anvven au Ministre de la Défense Jean-Yves Le Drian – 03 décembre 2012



- Lettre de Madame Michelle Demessine, Sénatrice du Nord, à Jean-Yves Le Drian Ministre de la Défense – 03 décembre 2012



- Lettre de Mr Yves Nicolin Député de la Loire en Rhône Alpes – 21 Novembre 2012



- Lettre à Mme Gisèle Printz, Sénatrice et rapporteure du budget des Anciens Combattants – 15 novembre 2012



- Lettre de Mr François André, député d'Ile et Vilaine, suite à entretien du 20 oct – 23 octobre 2012



- Lettre à Mme Patricia Adam - ( suite à entretien, avec le Président de l'ANVVEN, en sa Permanence de Brest) - 08 octobre 2012



- Lettre de Jean-Claude Leroy, Sénateur du Pas de Calais – 19 Septembre 2012



- Lettre à Mme Patricia Adam – Présidente de la commission de Défense – 26 juillet 2012



- Courrier Mme Monique Liebert-Champagne – directrice des affaires juridiques – Ministère de la Défense – 23 juillet 2012



- Réponse à message de félicitations de la Ministre Madame Le Branchu - 16 juillet 2012

- Réponse à message de félicitations de la Ministre de la santé Madame Marisol Touraine – 01 août 2012



- Demande d'entretien du Président de l'Anvven avec le Ministre de la Défense – Jean-Yves Le Drian – 16 juillet 2012

Réponse du Ministre de la Défense – 10 octobre 2012

- Demande d'audience du Président de l'Anvven avec le Président de la République – F.Hollande – 12 juillet 2012

Réponse de l'Elysée – 27 juillet 2012



- Lettre de Annie David – Présidente de la Commission des Affaires Sociales et Sénatrice de l'Isère – 16 mai 2012



- Lettre de Jean-Louis Borloo au Président de l'ANVVEN – 12 avril 2012

Réponse du Ministre de la Défense Gérard Longuet à Jean Louis Borloo - 04 avril 2012



- Lettre ouverte adressée aux candidats aux élections présidentielles – 06 mars 2012

Réponse de M.Nicolas Dupont-AIGNAN candidat à la présidentielle – 23 mars 2012

Réponse du Front de Gauche – 26 mars 2012



- Lettre du Ministre de la Défense adressée à Madame la députée Patricia Adam – 07 février 2012

Lettre de Patricia Adam adressée au Président de l'ANVVEN – 12 février 2012



- Lettre du Président de l'ANVVEN adressée au Président du Sénat Jean-Pierre BEL – 25 février 2012

- Courrier adressé à Marc Laffineur Secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants – 02 février 2012

- Entretien avec le Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la Défense et des Anciens Combattants – 12 janvier 2012

- Courrier de relance au Secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants – 02 décembre 2011



Courrier adressé aux trois Ministres à propos du suivi du Code des pensions militaires d'invalidité en fonction des

recommandations du Médiateur - 08 novembre 2011

Réponse de la porte-parole du Gouvernement Valérie Pécresse - 17 novembre 2011

Réponse (2) de la porte-parole du Gouvernement Valérie Pécresse – 19 décembre 2011

Réponse du Ministre de la Fonction Publique François Sauvadet - 17 novembre 2011

Réponse (2) du Ministre de la Fonction Publique François Sauvadet – 03 janvier 2012

Réponse de la Présidente de la Commission des Affaires Sociales au Sénat Annie David – 15 décembre 2011





- Lettre adressée à Guy Teissier Président de la Commission de Défense – Assemblée Nationale - 02 novembre 2011

Réponse de Guy Teissier Président de la Commission de Défense – Assemblée Nationale – 31 janvier 2012



- Lettre au Président du Sénat Jean-Pierre Bel - 25 octobre 2011

Réponse du Président du Sénat - 03 novembre 2011



- Convocation Mindef à L' ANVVEN pour la première réunion de la Commission Consultative de Suivi – CIVEN – 07 octobre 2011



- Lettre du Ministre de la Défense et des Anciens Combattants - le 05 août 2011

( proposition d'intégrer la Commission Consultative de Suivi )

Réponse du Président de L'Anvven - le 16 août 2011



- Lettre adressée au Secrétaire d'Etat de la Défense et des Anciens Combattants – le 18 juillet 2011



- Lettre de la Député du Finistère et Vice-Présidente de la commission de Défense Nationale et des Forces Armées Patricia Adam au Ministre de la Défense – le 30 juin 2011

réponse du Ministre de la Défense et des Anciens Combattants adressée à Patricia Adam - 25 Août 2011



- Lettre adressée aux Députés G. Lebris et E. Mourrut (rapporteurs de la mission d'information A.N). - le 20 mai 2011



- Lettre adressée au Président de la Commission de la Défense Guy Teissier – le 10 avril 2011

Réponse de Guy Teissier – Député des Bouches du Rhône – le 02 mai 2011

- Réponse à la question à la Question écrite :

(n° 89694 J.O. du 05 octobre 2010) de Patricia ADAM – Députée du Finistère – le 04 janvier 2011



- Lettre de Mme Patricia Adam - Députée du Finistère - au Ministre de la Défense Alain Juppé - 29 novembre 2010

Réponse du Ministre de la Défense Alain Juppé – 15 février 2011



- Lettre adressée à la Présidente du Tribunal de Brest, ainsi qu'au médiateur de la République – 21 septembre 2010

    1. réponse du Président du Tribunal de grande Instance de Brest – 16 novembre 2010

2. Réponse du Médiateur de la République – 28 septembre 2010



Lettre de Mme Patricia Adam - Députée du Finistère - au Ministre de la Défense Hervé Morin – 28 septembre 2010



- Lettre au Secrétaire d'Etat à la Défense et aux anciens combattants – 08 septembre 2010

Réponse de M. Hubert Falco secrétaire d'Etat à la Défense et aux anciens Combattants – 21 octobre 2010



- Lettre au Médiateur de la République ( modification du code des pensions militaires d'invalidité ) - 07 septembre 2010



- Lettre adressée au délégué de l'Observatoire de la Santé des Vétérans M. Claude Payen – 27 août 2010

(suite au rapport de synthèse concernant l'étude épidémiologique des vétérans des essais Nucléaires)



- Mail du président de l'ANVVEN à M.Guy Teissier - 25 mai 2010

Réponse de M.Guy TEISSIER président de la commission de Défense Nationale et des Forces Armées – 28 juin 2010



- Lettre adressée à Patrice CALMEJANE rapporteur de la loi H. MORIN – 17 décembre 2009

- Lettre adressée aux membres de la Commission Mixte Paritaire (CMP) – 17 novembre 2009



- Lettre de Mme Patricia ADAM Députée du Finistère – Membre de la Commission de Défense à l'Anvven - 07 juillet 2009

- Lettre de Mme Patricia ADAM Députée du Finistère – Membre de la Commission de Défense – à M. Hervé Morin – 07 juillet 2009



- Lettre du Secrétaire général de l' Union du Mouvement Populaire (UMP) M. Xavier BERTRAND – 07 avril 2009



- Lettre du Médecin Général Inspecteur Lionel HUGARD – Direction Centrale du Service de Santé des Armées – 27 mars 2009



- Lettre de Madame Marguerite LAMOUR Députée du Finistère 18 mars 2009



- Courrier adressé au Ministre de la Défense Hervé Morin – 16 mars 2009

Pièces Jointes : 1– recours adressé au Médiateur de la République par l'Anvven – 25 janvier 2008

2- Propositions du Médiateur 09-R02 - 09 janvier 2009

3- courrier du Médiateur adressé à Pierre Marhic le 04 février 2009

4- Contribution de l'Anvven - 10 mars 2009



- Lettre adressée à M. Guy FISCHER – Vice Président du Sénat – Sénateur du Rhône

(en copie du courrier adressé à Monsieur le Ministre de la Défense) - 05 janvier 2009

réponse de M.Guy FISCHER - 25 mars 2009



- Lettre adressée à M. le Secrétaire d'Etat aux Anciens Combattants – 07 avril 2009

- Lettre adressée à Madame Rachida DATI Ministre de la Justice 11 mars 2009

réponse du directeur du cabinet secrétaire d'Etat à la Défense et aux Anciens Combattants Michel SUCHOD – 07 avril 2009

réponse de Madame Rachida DATI - 26 mars 2009



- Lettre adressée à M. Claude PAYEN – Médecin Militaire délégué à l'OSV - 23 août 2008

réponse du Médecin Chef délégué à l'Observatoire de Santé des Vétérans – M.Claude PAYEN – 08 septembre 2008



- Lettre adressée à M. Bernard ACCOYER – Président de l'Assemblée Nationale – 22 septembre 2008



- Lettre adressée à Madame Rachida DATI Ministre de la Justice - 11 mars 2008

réponse de Madame Rachida DATI - 15 avril 2008



- Lettre adressée à Mme Roselyne BACHELOT- Ministre de la Santé, Jeunesse et des Sports – 26 février 2008





Le Médiateur de la République a été saisi en 2007 et fait l'objet d'un dossier particulier Lire



- Lettre adressée à M. Jean APPERE – Médiateur du Finistère – 09 septembre 2007

réponse- recevabilité - du Médiateur de la République J.P DELEVOY07 décembre 2007



- Lettre adressée à Madame Liliane BLOCK – Observatoire de la Santé (OSV) - 08 novembre 2007

relancée le 17 décembre 2007

réponse de Madame Liliane BLOCK 26 décembre 2007